Beau terrain à bâtir à Malèves-Sainte-Marie

A propos de ce bien

Magnifique terrain à bâtir dans un lotissement situé à Malèves-Sainte-Marie, dans un environnement calme et campagnard.
Terrain plat d'une contenance de 14ares 91ca localisé en zone d'habitat à caractère rural et en zone d'aménagement communal concerté.
Libre d'occupation à l'acte.

Informations générales

• Libre à partir duImmédiatement
• Type de bienTerrains
• Revenu cadastral16 €

Informations sur le jardin et terrain

• Superficie cadastrale1491m²

Informations urbanistiques

• Permis d'urbanisation ou permis de lotir

• Destination urbanistique la plus récenteZone d’habitat à caractère rural
• Date du permis d'urbanisation ou permis de lotir21/03/2007
• N° du permis d'urbanisation ou permis de lotir229/JS/pt

Données relatives à la protection du patrimoine

• Inscription à la liste de sauvegarde ou de classement du patrimoine immobilierNon

Documents et pièces jointes

• Divers Titre de propriété.pdf
• Divers acte de division.pdf
• Urbanisme RU.pdf
• Plan plan Malèves.pdf
• Attestation du sol BDES.pdf
• Cadastre Matrice cadastrale.pdf