Hangars et pâture situés à Beaufays

A propos de ce bien

Hangars et pâture situés à Beaufays accessibles via une servitude agricole.

Informations générales

• Libre à partir duÀ l'acte
• Type de bienAutre

Informations sur le jardin et terrain

• Superficie cadastrale10324m²

Informations urbanistiques

• Permis d'urbanisme
• Vente soumise à autorisation

• Destination urbanistique la plus récenteZone agricole
• Date du permis d’urbanisme18/07/2000
• N° du permis d’urbanisme00/0458

Données relatives à la protection du patrimoine

• Inscription à la liste de sauvegarde ou de classement du patrimoine immobilierNon

Documents et pièces jointes

• Cadastre Matrice cadastrale.pdf
• Attestation du sol BDES - Extrait conforme (09-07-2021 08-46-51).pdf
• Divers Renseignements urbanistiques.pdf
• Divers Cahier des charges.pdf
• Cadastre Plan cadastral.pdf
• Divers PC.pdf
• Divers BDES - extrait conforme parcelle ok.pdf
• Divers Cahier des charges rectificatif.pdf

Documents et pièces jointes de la vente online

• Autre BDES - Extrait conforme (09-07-2021 08-46-51).pdf
• Autre Matrice cadastrale.pdf
• Autre Plan cadastral.pdf
• Autre Renseignements urbanistiques.pdf
• Autre PC.pdf
• Autre BDES - extrait conforme parcelle ok.pdf
• Conditions générales de vente Cahier des charges.pdf