Terrain avec bâtiment à usage agricole

A propos de ce bien

REMICOURT : POUSSET, Rue de la vallée, entre les n°11 et 13.
Terrain situé en zone d’habitat à caractère rural avec bâtiment à usage agricole.
Superficie totale selon cadastre 1860m2 dont emprise au sol pour bâtiment rural de 226m2.
RC total : 83 euros.
Parcelle libre de toute occupation.
Jouissance par la libre disposition au paiement du prix.
La commune de Pousset n’est pas pourvue d’égout public.
La rue de la vallée est concernée par un plan d’alignement.
Toute transformation ou modification de l’affectation nécessite un permis d’urbanisme préalable.

Informations générales

• Libre à partir duÀ l'acte
• Type de bienAutre
• Revenu cadastral83 €

Informations urbanistiques

• Destination urbanistique la plus récenteZone d’habitat à caractère rural

Données relatives à la protection du patrimoine

• Inscription à la liste de sauvegarde ou de classement du patrimoine immobilierNon

Documents et pièces jointes

• Cadastre 20230928115112179.pdf
• Divers Plan cadastral AU CHEMIN DE LA VALLEE Pousset A-0347SP0000 (Echelle 1-5000) (Situation la plus récente).pdf
• Divers Plan cadastral Rue de la Vallée 11 + Pousset A-0347RP0000 (Echelle 1-5000) (Situation fiscale).pdf
• Attestation du sol BDES - Extrait conforme (12-09-2023 17-19-30).pdf
• Attestation du sol BDES - Extrait conforme (12-09-2023 17-20-09).pdf
• Urbanisme 20231010170307646.pdf

Documents et pièces jointes de la vente online

• Conditions générales de vente Cahier des charges RGPD.pdf